CIRCUIT DE CHARADE

Département du Puy de Dôme, collectivité territoriale

Présentation de la marque CIRCUIT DE CHARADE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par Département du Puy de DômeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIRCUIT DE CHARADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est Département du Puy de DômeTODO domicilié(e) Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit - 63033 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Henri ARSAC, M. Henri ARSAC domicilié(e) 26 place Delille - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CIRCUIT DE CHARADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DE CHARADE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

Département du Puy de Dôme a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DE SCIENCES , (Marque figurative) , PANORAMIQUE DES DOMES , ROULE PAS SUR MA VIE , CHAINE DES PUYS , FAILLE DE LIMAGNE , Opération cocon , CHAÎNE des PUYS FAILLE de LIMAGNE PATRIMOINE MONDIAL , PANORAMIQUE DES DOMES , (Marque figurative)